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Retrouvez l'ensemble des aides et l'outil de demande des subventions sur www.carsat-aquitaine.fr
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Comment demander une subvention prévention en ligne ?
Connectez-vous à net-entreprise.fr. Cliquez sur votre compte pour vous connecter. Saisissez votre SIRET, votre nom, prénom, mot de passe et cliquez sur "Je me connecte".
Connectez-vous à votre compte entreprise sélectionnez le SIRET de votre établissement et cliquez sur Obtenir une Subvention Prévention. Lisez attentivement les conditions d'attribution. Elles vous permettront de mieux formaliser votre
demande. Cliquez ensuite sur "Effectuer une demande". Saisissez l'effectif de votre entreprise et choisissez votre accord de branche s'il y en a un. Puis cliquez sur "Valider". Vous accédez ainsi à la liste des subventions auxquelles vous pouvez
prétendre. Choisissez la subvention que vous souhaitez demander. Téléchargez les documents de référence et cliquez sur
"Demander". Cochez "je certifie" puis cliquez sur "Valider". Complétez les champs demandés en renseignant votre nom, prénom, fonction, coordonnées de contact. Puis cochez les cases avec une astérisque rouge et complétez les éléments demandés. Saisissez le nom de votre service de santé au travail, la date de dernière mise à jour de votre document unique (attention celle-ci doit dater de moins d'un an) et joindre les documents en téléchargeant les documents demandés : joindre un document par pièce chargée. Attention à la taille de vos documents, ils ne doivent pas dépasser 3 méga octets. L'outil n'accepte pas les jpeg et les PNG. Transmettez seulement des PDF ou des Word.
Lorsque tous vos documents sont chargés, cliquez sur "Envoyer ma demande". Le système vous envoie une notification de prise en compte de votre demande sur l'outil et par mail. Vous pouvez suivre vos échanges avec votre caisse en cliquant sur "Mon journal". Vous pouvez être invité à remplacer ou ajouter une pièce pour compléter votre dossier. Toute demande de
la caisse vous est également notifiée via le mail que vous avez indiqué.
Pour remplacer une pièce il suffit de cliquer sur "Ajouter remplacer pièce". Celle à remplacer sera indiquée à droite. Chargez la nouvelle pièce en cliquant sur parcourir. Lorsque la pièce est chargée, cliquez sur "Envoyer les éléments".
Sur cette page vous pourrez ensuite consulter votre demande et suivre le traitement de votre dossier jusqu'à la réalisation du paiement.
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[Logos : l'assurance maladie risques professionnels, Carsat Aquitaine] Avec l'aimable autorisation de la Carsat Normandie.
